Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEANNE COEUR
R.O.S.E. ROSES ORARD SELECTION EDITION

Numéro de dépôt :
4472932
Date de dépôt :
30/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2028
JEANNE COEUR de R.O.S.E. ROSES ORARD SELECTION EDITION

Présentation de la marque JEANNE COEUR

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2018 par R.O.S.E. ROSES ORARD SELECTION EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEANNE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est R.O.S.E. ROSES ORARD SELECTION EDITION domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JEANNE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE COEUR arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.

R.O.S.E. ROSES ORARD SELECTION EDITION a également déposé les autres marques suivantes : OVER THE MOON , OFF-LOAD , YELLOWSTONE , LONG ISLAND , MADRIGAL , PICK'N GO


R.O.S.E. ROSES ORARD SELECTION EDITION - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir greffons, boutures ou toute partie des rosiers. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences ; (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.